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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLESIMES DIFFUSION
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CAVE VINS SUR VINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE VINS SUR VINS
MILLESIMES DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
4075090
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/03/2024
CAVE VINS SUR VINS de MILLESIMES DIFFUSION

Présentation de la marque CAVE VINS SUR VINS

Déposée le 6 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLESIMES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAVE VINS SUR VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLESIMES DIFFUSION domicilié(e) 27 rue Martin Luther King - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 698 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUEGUEN AVOCATS, M. CADO Pierre Marie domicilié(e) 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France.

La marque CAVE VINS SUR VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE VINS SUR VINS est expirée depuis le 6 mars 2024.

MILLESIMES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : COFFRET COTE OUEST , CAVE VINS SUR VINS , La Chapelle Ligne 20/20 , 1991 SUR LIE


MILLESIMES DIFFUSION, SARL - 27 rue Martin Luther King - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France - SIREN 340698034


GUEGUEN AVOCATS, M. CADO Pierre Marie - 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.